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SECTION 1 — CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir un service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu, à l’exception des renseignements relatifs aux cartes de crédit, peut être transféré sans chiffrement et faire l’objet : (a) de transmissions sur différents réseaux; et (b) de modifications visant à se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les renseignements relatifs aux cartes de crédit sont toujours chiffrés lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact sur le site Web par l’entremise duquel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis uniquement à des fins pratiques et ne limitent ni ne modifient les présentes Conditions.
SECTION 2 — EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES RENSEIGNEMENTS
Nous ne sommes pas responsables si les renseignements disponibles sur ce site ne sont pas exacts, complets ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre informatif seulement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.
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SECTION 3 — MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service, ou toute partie ou tout contenu de celui-ci, sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification de prix, suspension, modification ou interruption du Service.
SECTION 4 — PRODUITS OU SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT)
Certains produits ou services peuvent être offerts exclusivement en ligne par l’intermédiaire du site Web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre Politique de retour.
Nous avons déployé tous les efforts raisonnables afin d’afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits présentées dans la boutique. Nous ne pouvons toutefois pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix peuvent être modifiés en tout temps, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service présentée sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, renseignements ou autres éléments achetés ou obtenus répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.
SECTION 5 — EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent notamment s’appliquer aux commandes passées par ou sous le même compte client, avec la même carte de crédit et/ou utilisant la même adresse de facturation ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en aviser en communiquant avec vous à l’adresse courriel, à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone fourni au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des renseignements d’achat et de compte actuels, complets et exacts pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres renseignements, y compris votre adresse courriel ainsi que les numéros et dates d’expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions effectuer vos transactions et communiquer avec vous au besoin.
SECTION 6 — OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers sur lesquels nous n’exerçons aucune surveillance, aucun contrôle et aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans approbation de notre part. Nous n’assumons aucune responsabilité découlant de votre utilisation de ces outils facultatifs de tiers ou s’y rapportant.
Toute utilisation des outils facultatifs proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.
Nous pouvons également, à l’avenir, offrir de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités par l’intermédiaire du site Web, notamment de nouveaux outils et de nouvelles ressources. Ces nouvelles fonctionnalités et/ou nouveaux services seront également assujettis aux présentes Conditions d’utilisation.
SECTION 7 — LIENS VERS DES TIERS
Certains contenus, produits et services accessibles par l’intermédiaire de notre Service peuvent contenir des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou de leur exactitude et nous ne garantissons ni n’assumons aucune responsabilité à l’égard des documents, sites Web, produits ou services de tiers.
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SECTION 8 — COMMENTAIRES, RÉTROACTIONS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous nous transmettez certains contenus particuliers, par exemple une participation à un concours, ou si, sans demande de notre part, vous nous transmettez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier postal ou autrement, collectivement appelés les « commentaires », vous acceptez que nous puissions, en tout temps et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser dans tout média les commentaires que vous nous transmettez. Nous n’avons aucune obligation : (1) de préserver la confidentialité des commentaires; (2) de verser une compensation pour les commentaires; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans toutefois y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions d’utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit d’un tiers, notamment aux droits d’auteur, aux marques de commerce, à la vie privée, aux droits de la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant pouvant nuire au fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, vous faire passer pour une autre personne ou autrement nous induire, ou induire des tiers, en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard des commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 9 — RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
La transmission de vos renseignements personnels par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.
SECTION 10 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que notre site ou le Service contienne des renseignements comportant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant notamment concerner les descriptions de produits, les prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais de transport ou disponibilités. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour les renseignements ou d’annuler des commandes si des renseignements figurant dans le Service ou sur tout site Web connexe sont inexacts, et ce, à tout moment et sans préavis, y compris après que vous avez soumis votre commande.
Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les renseignements contenus dans le Service ou sur tout site Web connexe, y compris, sans s’y limiter, les renseignements relatifs aux prix, sauf lorsque la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation indiquée dans le Service ou sur un site Web connexe ne doit être interprétée comme signifiant que tous les renseignements ont été modifiés ou mis à jour.
SECTION 11 — UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions prévues dans les présentes Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales; (b) pour inciter d’autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux; (c) pour contrevenir à toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, provinciale, étatique, fédérale ou internationale; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer une personne en fonction de son genre, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de sa race, de son âge, de son origine nationale ou d’un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service, de tout site Web connexe, d’autres sites Web ou d’Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour envoyer du pourriel, pratiquer l’hameçonnage, le détournement, l’utilisation de faux prétextes, l’indexation automatisée, l’exploration ou l’extraction de données; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour nuire aux fonctions de sécurité du Service ou de tout site Web connexe, d’autres sites Web ou d’Internet, ou les contourner. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe si vous contrevenez à l’une de ces utilisations interdites.
SECTION 12 — EXCLUSION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas et ne déclarons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus grâce à l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le Service pour une période indéterminée ou l’annuler à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l’utiliser, se fasse à vos seuls risques. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par l’intermédiaire du Service sont, sauf indication expresse contraire de notre part, fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toute garantie ou condition implicite de qualité marchande, d’aptitude à un usage particulier, de durabilité, de titre ou d’absence de contrefaçon.
En aucun cas JAGA Boutique, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, mandataires, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, particulier ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s’y limiter, toute perte de profits, de revenus, d’économies ou de données, tout coût de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu’il soit fondé sur un contrat, un délit civil, y compris la négligence, la responsabilité stricte ou autrement, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu au moyen du Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque façon que ce soit à votre utilisation du Service ou d’un produit, notamment en raison d’erreurs ou d’omissions dans un contenu ou de toute perte ou tout dommage découlant de l’utilisation du Service ou de tout contenu ou produit publié, transmis ou autrement rendu disponible par l’intermédiaire du Service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certains États ou certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.
SECTION 13 — INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité JAGA Boutique, ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, mandataires, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, à l’égard de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, présentée par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers.
SECTION 14 — DIVISIBILITÉ
Dans l’éventualité où une disposition des présentes Conditions d’utilisation serait jugée illégale, nulle ou inexécutoire, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inexécutoire sera réputée dissociée des présentes Conditions d’utilisation. Une telle décision n’aura aucune incidence sur la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions.
SECTION 15 — RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités contractées par les parties avant la date de résiliation demeureront en vigueur après la résiliation du présent accord, à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions d’utilisation demeurent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, à notre seul jugement, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté, une disposition des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis. Vous demeurerez alors responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation inclusivement et/ou nous pourrons vous refuser l’accès à nos Services, en totalité ou en partie.
SECTION 16 — INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou relativement au Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tout accord, toute communication ou toute proposition antérieure ou contemporaine, orale ou écrite, entre vous et nous, y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation.
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.
SECTION 17 — DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois de Saint-Jérôme, Quebec.
SECTION 18 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site afin de prendre connaissance des changements. Le fait de continuer à utiliser notre site Web ou le Service, ou d’y accéder, après la publication de modifications apportées aux présentes Conditions d’utilisation constitue votre acceptation de ces modifications.
SECTION 19 — CONDITIONS RELATIVES À LA MESSAGERIE MOBILE
La présente section décrit les conditions régissant le programme de SMS et de messagerie mobile de JAGA Boutique. En vous inscrivant ou en fournissant votre numéro de téléphone, vous acceptez ce qui suit :
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Description du programme — Notre programme de SMS envoie des confirmations de rendez-vous, des mises à jour, des rappels ainsi que des messages promotionnels occasionnels. Les messages sont envoyés périodiquement; leur fréquence peut varier en fonction de vos interactions et de notre calendrier.
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Frais de messagerie et de données — Les frais standards de messagerie texte et de données de votre fournisseur de services mobiles peuvent s’appliquer. Les fournisseurs de services mobiles ne sont pas responsables des messages retardés ou non livrés.
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Instructions de désabonnement — Vous pouvez vous désabonner à tout moment en répondant « STOP » ou « UNSUBSCRIBE » à tout message. Après réception de votre demande, vous recevrez un message texte de confirmation et votre numéro sera retiré de notre liste dans un délai de 24 heures.
Instructions pour obtenir de l’aide — Pour obtenir de l’aide, répondez « HELP » à tout message. Nous vous transmettrons le numéro de téléphone et l’adresse courriel de JAGA Boutique afin que vous puissiez communiquer avec notre équipe de soutien.
Utilisation des données et confidentialité — Nous recueillons votre nom, votre adresse courriel, votre adresse postale et votre numéro de téléphone mobile uniquement afin de vous envoyer les messages décrits ci-dessus. Nous ne vendons, ne louons ni ne communiquons vos renseignements mobiles à des tiers à des fins de marketing. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
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